Documents

• Rapport d'Activité Assainissement 2025
• Rapport d'Activité Traitement des Déchets 2025

• Conditions Générales de Vente

Documentation Assainissement

• Déclaration d'intention - Courrier Préfecture du 5 janvier 2026
• Déclaration d'intention - Création d'une unité de méthanisation sur la station d'épuration de Metz

• Le règlement d'assainissement collectif
• Le règlement d'assainissement non-collectif
• Ce qu'il faut savoir sur l'assainissement non collectif
• Fiche déclarative pour l'examen préalable de la conception d'une installation ANC

Fiches pratiques d'assainissement

Fiche 1 : Raccordement à un réseau d'assainissement (installation non conforme)
Situation de l'immeuble en contrebas de la voirie 
TéléchargerFiche 2 : Raccordement à un réseau d'assainissement (installation conforme)
Situation de l'immeuble en contrebas de la voirie avec point d'eau en sous-sol
TéléchargerFiche 3 : Raccordement à un réseau d'assainissement (installation conforme)
Situation de l'immeuble en contrebas de la voirie sans point d'eau en sous-sol
TéléchargerFiche 4 : Raccordement à un réseau d'assainissement (installation conforme)
Situation de l'immeuble sans contrebas
TéléchargerFiche 5 : Raccordement des réseaux privés aux réseaux d'assainissement publics
Quel regard implanter si la profondeur de sortie des évacuations de l'habitation est inférieure à 1,50 m
TéléchargerFiche 6 : Raccordement des réseaux privés aux réseaux d'assainissement publics
Quel regard implanter si la profondeur de sortie des évacuations de l'habitation est inférieure à 2 m
TéléchargerFiche 7 : Raccordement des réseaux privés aux réseaux d'assainissement publics
Quel regard implanter si la profondeur de sortie des évacuations de l'habitation est supérieure à 2 m
TéléchargerFiche 8 : Rejets interdits pour les particuliers
Les bons gestes en matière d'assainissement
TéléchargerFiche 9 : Bac à graisses
TéléchargerFiche 10 : Séparateur à hydrocarbures
TéléchargerFiche 11 : Aire de lavage des véhicules
Comment traiter l'évacuation des eaux usées ?
TéléchargerFiche 12 : Parking
Comment traiter l'évacuation des eaux de ruissellement ?
TéléchargerFiche 13 : Piscine
Comment évacuer les eaux de baignade ?
TéléchargerFiche 14 : Lingettes usagées
Où les jeter ?
TéléchargerFiche 15 : Contrôle de conformité d'une habitation
En quoi ça consiste ?
TéléchargerFiche 16 : Contrôle de conformité d'un local professionnel
En quoi ça consiste ?
TéléchargerFiche 17 : Eaux de condensat
Vers quel réseau les évacuer ?
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Déchèteries 

Guide pratique déchèteries pour les particuliers

Commission de Suivi de Sites

• Dossier D'Information du Public - Environnement 2024
• Dossier D'Information Public - Contrôle des rejets 2024